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    – UTILISATEURS : l’accès et/ou l’utilisation de ce SITE attribue la condition d’UTILISATEUR, qui accepte dès cet accès et/ou utilisation les Conditions Générales d’Utilisation reflétées i

 

Utilisation du site

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L’UTILISATEUR se voit accorder un droit limité, révocable et non exclusif de créer un lien hypertexte vers le CONTENU du SITE, à condition que ce lien ne présente pas le SITE lui-même ou ses UTILISATEURS de manière fausse, trompeuse, dérogatoire ou autrement offensante.

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Le SITE se réserve le droit (mais non l’obligation) de supprimer ou de modifier tout contenu qui ne respecte pas ces règles. En tout état de cause, ni le SITE ni ses administrateurs ne pourront être tenus responsables des opinions exprimées à travers l’un des outils de participation disponibles, l’UTILISATEUR devant être conscient que c’est lui, conformément à la réglementation en vigueur, et non le SITE, qui est responsable de toute communication électronique et de tout contenu envoyé à partir de son ordinateur, et que le SITE ne doit être utilisé qu’à des fins licites.

Fonctionnement du site

Les administrateurs et propriétaires de ce SITE mettent tout en œuvre pour que l’accès au site soit ininterrompu et que la transmission soit exempte d’erreurs. Toutefois, en raison de la nature de l’internet, ils ne peuvent pas le garantir totalement. En outre, l’accès au contenu peut parfois être temporairement suspendu ou restreint pour des travaux de réparation ou de maintenance, et pour la mise en œuvre de nouveaux outils ou services. Nous essaierons, dans la mesure du possible, de minimiser la fréquence et la durée de chacune de ces suspensions et restrictions d’accès.

Le SITE se réserve le droit de refuser toute tentative d’accès au site ou à son CONTENU, de résilier les comptes et de supprimer ou modifier le contenu s’il estime qu’il n’est pas conforme aux conditions d’utilisation ou à toute autre règle ou loi.

Le SITE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, qui affectent l’accès et l’utilisation du SITE lui-même. La validité de ces conditions dépendra de leur exposition et elles seront en vigueur jusqu’à ce qu’elles soient modifiées par d’autres dûment publiées.

La relation entre les propriétaires et administrateurs du SITE et l’UTILISATEUR sera régie par la réglementation française en vigueur et tout litige ou conflit sera soumis aux cours et tribunaux de la ville de Dieppe.

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